Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C.A.P. HABITAT
FIGLIUZZI Arcangelo
Numéro de dépôt :
95587774
Date de dépôt :
06/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque C.A.P. HABITAT
Déposée le 6 septembre 1995 par FIGLIUZZI Arcangelo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C.A.P. HABITAT »
Le déposant est FIGLIUZZI Arcangelo, domicilié(e) 15, Av Maurice Derché, 06400 CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIGLIUZZI Arcangelo - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIGLIUZZI Arcangelo - 15, Av Maurice Derché, 06400 CANNES - France
FIGLIUZZI Arcangelo - France
Inscription le 20 janvier 1997 - Rejet total n°231216 - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1997-01-20
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou de matières plastiques
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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